HTD
Présentation de la marque HTD
Déposée le 22 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) STEJER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTD arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.
STEJER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697426 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30